Déposée le 25 février 2014 par la Société Anonyme (SA) COFAQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « POP! PLUS D'OFFRES PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFAQ domicilié(e) 1 rue des Transporteurs - 86000 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 880 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexis BAUDOUIN, Avocat, SCP TENFRANCE domicilié(e) BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.
La marque POP! PLUS D'OFFRES PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072524.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFAQ, Société Anonyme d'Achats en Commun - 1 rue des Transporteurs - 86000 - POITIERS - France - SIREN 325880888
Alexis BAUDOUIN, Avocat, SCP TENFRANCE - BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Inscription le 22 juillet 2014 - Retrait partiel n°627819 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-22
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.
Produits hygiéniques à savoir préparations hygiéniques en tant que produits de toilette.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; désinfectants, produits pour la destructions des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal ; minerais.
Machines, à savoir : machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie ; machines à laver ; machines à vapeur ; broyeurs (machines) ; robots (machines) monte-charge ; et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement couveuses pour les oeufs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers, armes blanches ; rasoirs.
Appareils et instruments électriques, à savoir : fers à souder électriques, fers à repasser électriques, transformateurs, outillage électroportatif électrique à savoir meuleuses, perceuses, perforateurs, télémètres, instruments de mesure, niveaux lasers, traceurs de chantiers ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires.
Papiers, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) – essuie-mains en papier – mouchoirs de poche en papier – papier hygiénique – serviettes à démaquiller en papier – filtres à café en papier – linge de table en papier – sacs à ordure en papier – cartonnages – sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier – tubes en carton – papier pour appareils enregistreurs ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
Caoutchouc, gutta-percha, gommes, amiante, mica et produits en ces matières [caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica] non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matière plastique mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques.
Meubles, glaces – miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : – boîtes en bois ou en matières plastiques – bouchons non métalliques – caisses en bois ou en matières plastiques – chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons – chevilles non métalliques – cintres pour vêtements – corbeilles non métalliques – distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) – échelles en bois, ou en matières plastiques – figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques – niches pour animaux d'intérieur – parcs pour bébés – patères (crochets) pour vêtements, non métalliques – plateaux de tables – porte-parapluies – porte-revues – rayonnages – récipients d'emballage en matières plastiques – stores d'intérieur à lamelles.
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ou motorisés ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : – boîtes en verre – bougeoirs non en métaux précieux – cache-pot non en papier – figurines en porcelaine ou en verre – mosaïques en verre non pour la construction – opalines – vases non en métaux précieux – vaisselle non en métaux précieux – verres (récipients) – flacons non en métaux précieux – porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux – poudriers non en métaux précieux – pulvérisateurs de parfum – vaporisateurs à parfum.
Cordes, filets, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréements), sacs non compris dans d'autres classes, à savoir : – sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles – sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
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